ARTICLE 1 - L'éditeur :

• STRUCTURE JURIDIQUE EN COURS DE CRÉATION

• Raison sociale: ZxNet SASU
• Au capital de: 800€
• Siège social: 64310, ASCAIN
• Numéro d'immatriculation: [NUM RCS]
• SIREN: 000 000 000
• SIRET: 000 000 000 00017

ARTICLE 2 - Directeur de la publication :

• Nom et prénom: Paul Pascual
• Email: paul.pascual@zxnet.eu

ARTICLE 3 - Hébergement du site :

• Hébergeur: OVH SAS au capital de 10 174 560 €
• Adresse: 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

ARTICLE 4 - Accès au site

• Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
• En cas de modification, interruption ou suspension du présent Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 5 - COLLECTE DES DONNÉES

• Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
• Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.